Compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2016 de Bez et Esparon
19 octobre 2016
Compte-rendu du 13 octobre 2016
19 octobre 2016
Compte-rendu du 13 octobre 2016
13 septembre 2016
Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 Septembre 2016
29 août 2016
Depuis la délibération du 19 mai 2005, il est obligatoire pour tout nouveau propriétaire de sortir son compteur d'eau à l'extéreiur de sa maison. Pour ce faire, il est nécessaire de compléter ce formulaire et de s'acquitter de la somme de 592€.
Pour tout branchement d'eau potable il faut compléter ce formulaire et le renvoyer accompagné du règlement correspondant à l'ordre du TRESOR PUBLIC.
La délibération du 19 mai 2005.
02 août 2016
Compte rendu du Conseil Municipal de Bez-et-Esparon du 25-07-2016